Marque expirée - Marque en non vigueur

AgriProtect
DEMESSANCE JEAN-Maurice

Numéro de dépôt :
98726672
Date de dépôt :
06/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/04/2018

Présentation de la marque AgriProtect

Déposée le 6 avril 1998 par DEMESSANCE JEAN-Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AgriProtect »

Le déposant est DEMESSANCE JEAN-Maurice domicilié(e) 32 RUE DES FARINATS,77220 FAVIERES (dossier no 2367559) - 77220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMESSANCE JEAN domicilié(e) 32 RUE DES FARINATS,77220 FAVIERES (dossier no 2367559) - 77220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AgriProtect est expirée depuis le 6 avril 2018.

DEMESSANCE JEAN-Maurice a également déposé les autres marques suivantes : AGRIPROTECT PLUS


DEMESSANCE JEAN-Maurice - 32 RUE DES FARINATS,77220 FAVIERES (dossier no 2367559) - 77220 - France


DEMESSANCE JEAN - 32 RUE DES FARINATS,77220 FAVIERES (dossier no 2367559) - 77220 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2008 n°2367559 - Publication au BOPI 2008-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Bâches textile non-tissé et films plastiques : - pour : la protection et la croissance des cultures agricoles, maraîchères et fruitières - contre : les agressions des rongeurs, du gibier et des oiseaux, des insectes, du froid Destinés aux professionnels ou aux jardiniers amateurs.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).